Marque expirée - Marque en non vigueur

Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais
Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3468859
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais de Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais

Présentation de la marque Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais

Déposée le 12 décembre 2006 par l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais domicilié(e) 6, place Mendès France, BP 99,59028 LILLE - 59028 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais est expirée depuis le 12 décembre 2016.

Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS , NORD PAS DE CALAIS CHEMINS DE MEMOIRE 14 - 18 PAIX FRIEDEN PEACE , NorthernFrance Connect , LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS , OPAL'OWEEN , CHEMINS ET MEMOIRES , N Northern France Experience , LE SAVOIR - PLAIRE , LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS , KID STATION


Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 6, place Mendès France, BP 99,59028 LILLE - 59028 - France


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, dessous de chope à bière, éphémérides, fanions en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, porte-affiches ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; billets, tickets (billets) ; menus en papier ou en carton pour restaurant ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie ; ardoises pour écrire ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (bandes, rubans, matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; cornet de papier, craie, décalcomanie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux, stylos, crayons, gomme à effacer, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, règles à dessiner ; instruments d'écriture ; trousses d'écolier ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; albums ; almanachs ; atlas ; affiches ; blocs à dessins ; boîtes en carton ; cahiers, carnets ; cartes de vœux musicales ; chemises pour documents ; cire à modeler non à usage dentaire ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; marques pour livres ; sachets et sacs d'emballage en matières plastiques ; photographies ; statuettes en papier mâché ; gravures, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés ; matériel pour les artistes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matière textiles ; serviettes de toilette en matière textile ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastique ou en matières textile, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; turbans ; tenues d'échauffement. Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Poupées et animaux en peluche ; protège-tibias, chapeaux de fête (jouets). Café ; thé ; cacao ; succédanés de café ; sucre ; riz ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; bonbons ; biscuits ; pain ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées ; glaces comestibles ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sandwiches ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; diffusion d'informations ou de messages publicitaire par téléphone ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) de prospectus, d'échantillons ; décoration de vitrines ; services de conseils en organisation et direction des affaires et notamment en termes de créativité et d'innovation ; diffusion d'informations ou de messages publicitaire par téléphone ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion de fichiers informatiques ; études de marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte ; gérance administrative d'hôtels ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion (gérance administrative) de lieux d'expositions. Télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; communications par réseaux de fibres optiques, par Internet ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles), agences de presse. Transport ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus, transport en automobiles, organisation de voyages, d'excursions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, visites touristiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; dressage d'animaux ; publication de livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation ; locations d'enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ; services de traductions ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; parcs d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location de stades ; organisation de loteries ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales ; organisation d'activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d'infrastructures sportives et culturelles ; exploitation de jardins zoologiques ; service de jeux proposé en ligne à partir d'un réseau informatique. Location de logiciels ; reconstitution de bases de données ; services de location de temps d'accès à des bases de données ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; duplication de programmes d'ordinateurs ; recherches techniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; audit qualité ; services de contrôle permettant la certification. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.